DE SOUSA DOMINIQUE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
DE SOUSA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifié par le SIREN 440 516 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Res les Portes de Douvres, 14440 Douvres-la-Delivrande. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de DE SOUSA DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA DOMINIQUE
- SIREN
- 440 516 805
- SIRET (siège)
- 440 516 805 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR20440516805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 516 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 02 mai 2001
- Siège social
- 1 RES LES PORTES DE DOUVRES, 14440, DOUVRES-LA-DELIVRANDE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA DOMINIQUE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de DE SOUSA DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDESiègeActif
440 516 805 00049 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 8690D
- 14000 CAENFermé
440 516 805 00015 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 851G
- 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEFermé
440 516 805 00023 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 8690D
- 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEFermé
440 516 805 00031 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8690D
Conformité de DE SOUSA DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SOUSA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SOUSA DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2001
Questions fréquentes sur DE SOUSA DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA DOMINIQUE est 440 516 805. Le SIRET de son siège social est 440 516 805 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20440516805.
Où se situe le siège social de DE SOUSA DOMINIQUE ?
Le siège social de DE SOUSA DOMINIQUE est situé 1 Res les Portes de Douvres, 14440 Douvres-la-Delivrande.
DE SOUSA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA DOMINIQUE.
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