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DE SOUSA DOMINIQUE

Active
Siren440 516 805Entrepreneur individuel14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDECréée le 02 mai 2001

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

DE SOUSA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifié par le SIREN 440 516 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Res les Portes de Douvres, 14440 Douvres-la-Delivrande. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de DE SOUSA DOMINIQUE

Dénomination
DE SOUSA DOMINIQUE
SIREN
440 516 805
SIRET (siège)
440 516 805 00049
N° TVA intracommunautaire
FR20440516805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 516 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
02 mai 2001
Siège social
1 RES LES PORTES DE DOUVRES, 14440, DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA DOMINIQUE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de DE SOUSA DOMINIQUE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDESiègeActif

    440 516 805 00049 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 8690D

  • 14000 CAENFermé

    440 516 805 00015 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 851G

  • 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEFermé

    440 516 805 00023 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 8690D

  • 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEFermé

    440 516 805 00031 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8690D

Conformité de DE SOUSA DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE SOUSA DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2001

Questions fréquentes sur DE SOUSA DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA DOMINIQUE est 440 516 805. Le SIRET de son siège social est 440 516 805 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20440516805.

Où se situe le siège social de DE SOUSA DOMINIQUE ?

Le siège social de DE SOUSA DOMINIQUE est situé 1 Res les Portes de Douvres, 14440 Douvres-la-Delivrande.

DE SOUSA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA DOMINIQUE.