DE SOUSA EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE SOUSA EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2004, identifié par le SIREN 479 462 178. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue des Bijoutiers, 30300 Beaucaire. Son activité principale relève du code NAF 748K.
Fiche d'identité de DE SOUSA EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA EMMANUEL
- SIREN
- 479 462 178
- SIRET (siège)
- 479 462 178 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27479462178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 462 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 17 novembre 2004
- Siège social
- 20 RUE DES BIJOUTIERS, 30300, BEAUCAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA EMMANUEL
CREATION OBJETS DESIGN
Finances de DE SOUSA EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SOUSA EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE SOUSA EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30300 BEAUCAIRESiègeFermé
479 462 178 00019 · ouvert le 12 novembre 2004 · NAF 748K
Documents juridiques de DE SOUSA EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE SOUSA EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SOUSA EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SOUSA EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SOUSA EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2004
Marques déposées par DE SOUSA EMMANUEL
INPIDE SOUSA EMMANUEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeIN'PERFECT DESIGN
N° 3331684 · Déposée le 27 décembre 2004 · Marque semi-figurative
Classes 20, 42 · expirée le 27 décembre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DE SOUSA EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA EMMANUEL est 479 462 178. Le SIRET de son siège social est 479 462 178 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27479462178.
Où se situe le siège social de DE SOUSA EMMANUEL ?
Le siège social de DE SOUSA EMMANUEL est situé 20 rue des Bijoutiers, 30300 Beaucaire.
DE SOUSA EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA EMMANUEL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département