DE SOUSA FERNAND
Active3511Z · Production d'électricité
DE SOUSA FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2024, identifié par le SIREN 929 535 854. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE de la Promenade, 67600 Hilsenheim. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DE SOUSA FERNAND
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA FERNAND
- SIREN
- 929 535 854
- SIRET (siège)
- 929 535 854 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67929535854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 535 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 juin 2024
- Siège social
- 9 RUE de la Promenade, 67600, Hilsenheim
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE SOUSA FERNAND
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DE SOUSA FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67600 HilsenheimSiègeActif
929 535 854 00012 · ouvert le 02 avril 2024 · NAF 3511Z
Conformité de DE SOUSA FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SOUSA FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SOUSA FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2024
Questions fréquentes sur DE SOUSA FERNAND
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA FERNAND ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA FERNAND est 929 535 854. Le SIRET de son siège social est 929 535 854 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67929535854.
Où se situe le siège social de DE SOUSA FERNAND ?
Le siège social de DE SOUSA FERNAND est situé 9 RUE de la Promenade, 67600 Hilsenheim.
DE SOUSA FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA FERNAND.
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