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DE SOUSA & FILS

Active
Siren917 857 484SAS77370 SAINT-JUST-EN-BRIECréée le 27 juillet 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
3,0 k€

DE SOUSA & FILS est une SAS immatriculée le 27 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 857 484. Son siège social est situé 16 rue de la Vieille Chapelle, 77370 Saint-Just-en-Brie. DE SOUSA & FILS relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). DAVID DE SOUSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE SOUSA & FILS

Dénomination
DE SOUSA & FILS
SIREN
917 857 484
SIRET (siège)
917 857 484 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96917857484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 857 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
27 juillet 2022
Siège social
16 RUE DE LA VIEILLE CHAPELLE, 77370, SAINT-JUST-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA & FILS

Rénovation de façades, tous types de ravalement, isolation extérieure et intérieure, maçonnerie

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Finances de DE SOUSA & FILS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE SOUSA & FILS

DD

DAVID DE SOUSA

Président de SAS

Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de DE SOUSA & FILS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 SAINT-JUST-EN-BRIESiègeActif

    917 857 484 00013 · ouvert le 27 juillet 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de DE SOUSA & FILS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2022

  • Acte

Conformité de DE SOUSA & FILS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA & FILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE SOUSA & FILS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1

    Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/02027

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SOUSA & FILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE SOUSA & FILS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2022

Questions fréquentes sur DE SOUSA & FILS

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA & FILS ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA & FILS est 917 857 484. Le SIRET de son siège social est 917 857 484 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96917857484.

Qui dirige DE SOUSA & FILS ?

DE SOUSA & FILS est dirigée par DAVID DE SOUSA, président de sas.

Où se situe le siège social de DE SOUSA & FILS ?

Le siège social de DE SOUSA & FILS est situé 16 rue de la Vieille Chapelle, 77370 Saint-Just-en-Brie.

DE SOUSA & FILS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA & FILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA & FILS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA & FILS.

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