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DE SOUSA MICHEL

Active
Siren351 473 996Entrepreneur individuel13840 ROGNESCréée le 03 juillet 1989

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DE SOUSA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1989, identifié par le SIREN 351 473 996. Son siège social est situé 31 av de Lambesc, 13840 Rognes. DE SOUSA MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DE SOUSA MICHEL

Dénomination
DE SOUSA MICHEL
SIREN
351 473 996
SIRET (siège)
351 473 996 00020
N° TVA intracommunautaire
FR87351473996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 473 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 juillet 1989
Siège social
31 AV DE LAMBESC, 13840, ROGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DE SOUSA MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    351 473 996 00020 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 9003A

  • 95600 EAUBONNEFermé

    351 473 996 00012 · ouvert le 03 juillet 1989 · NAF 923J

Conformité de DE SOUSA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE SOUSA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1989

Questions fréquentes sur DE SOUSA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL est 351 473 996. Le SIRET de son siège social est 351 473 996 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87351473996.

Où se situe le siège social de DE SOUSA MICHEL ?

Le siège social de DE SOUSA MICHEL est situé 31 av de Lambesc, 13840 Rognes.

DE SOUSA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA MICHEL.

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