DE SOUSA MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DE SOUSA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1989, identifié par le SIREN 351 473 996. Son siège social est situé 31 av de Lambesc, 13840 Rognes. DE SOUSA MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DE SOUSA MICHEL
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA MICHEL
- SIREN
- 351 473 996
- SIRET (siège)
- 351 473 996 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR87351473996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 473 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 juillet 1989
- Siège social
- 31 AV DE LAMBESC, 13840, ROGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DE SOUSA MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13840 ROGNESSiègeActif
351 473 996 00020 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 9003A
- 95600 EAUBONNEFermé
351 473 996 00012 · ouvert le 03 juillet 1989 · NAF 923J
Conformité de DE SOUSA MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SOUSA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SOUSA MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 1989
Questions fréquentes sur DE SOUSA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL est 351 473 996. Le SIRET de son siège social est 351 473 996 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87351473996.
Où se situe le siège social de DE SOUSA MICHEL ?
Le siège social de DE SOUSA MICHEL est situé 31 av de Lambesc, 13840 Rognes.
DE SOUSA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA MICHEL.
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