DE SOUSA MICHEL
Active8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
DE SOUSA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2011, identifié par le SIREN 534 892 690. Le siège social de l'entreprise se trouve 161 Imp des Jonquilles, 73200 Albertville. Elle exerce une activité de autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).
Fiche d'identité de DE SOUSA MICHEL
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA MICHEL
- SIREN
- 534 892 690
- SIRET (siège)
- 534 892 690 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR01534892690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 892 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Date de création
- 21 octobre 2011
- Siège social
- 161 IMP DES JONQUILLES, 73200, ALBERTVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA MICHEL
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
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Établissements de DE SOUSA MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73200 ALBERTVILLESiègeActif
534 892 690 00023 · ouvert le 21 avril 2014 · NAF 8122Z
- 73200 GRIGNONFermé
534 892 690 00015 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 8122Z
Conformité de DE SOUSA MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DE SOUSA MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 mai 2015. Clôturée le 09 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 09 septembre 2016 · publié le 21 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 avril 2016 · publié le 24 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. DE SOUSA Michel pour une durée de 8 ans.
Jugement du 05 mai 2015 · publié le 06 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Blanchard Jean 3 Avenue des Ducs de Savoie 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de DE SOUSA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SOUSA MICHEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 11 avril 2016 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. DE SOUSA Michel pour une durée de 8 ans.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 mai 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Blanchard Jean 3 Avenue des Ducs de Savoie 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2011
Questions fréquentes sur DE SOUSA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL est 534 892 690. Le SIRET de son siège social est 534 892 690 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01534892690.
Où se situe le siège social de DE SOUSA MICHEL ?
Le siège social de DE SOUSA MICHEL est situé 161 Imp des Jonquilles, 73200 Albertville.
DE SOUSA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. DE SOUSA MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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