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DE SOUSA MICHEL

Active
Siren534 892 690Entrepreneur individuel73200 ALBERTVILLECréée le 21 octobre 2011

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

DE SOUSA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2011, identifié par le SIREN 534 892 690. Le siège social de l'entreprise se trouve 161 Imp des Jonquilles, 73200 Albertville. Elle exerce une activité de autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).

Fiche d'identité de DE SOUSA MICHEL

Dénomination
DE SOUSA MICHEL
SIREN
534 892 690
SIRET (siège)
534 892 690 00023
N° TVA intracommunautaire
FR01534892690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 892 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
21 octobre 2011
Siège social
161 IMP DES JONQUILLES, 73200, ALBERTVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA MICHEL

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

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Établissements de DE SOUSA MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73200 ALBERTVILLESiègeActif

    534 892 690 00023 · ouvert le 21 avril 2014 · NAF 8122Z

  • 73200 GRIGNONFermé

    534 892 690 00015 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 8122Z

Conformité de DE SOUSA MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DE SOUSA MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 mai 2015. Clôturée le 09 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 septembre 2016 · publié le 21 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 11 avril 2016 · publié le 24 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. DE SOUSA Michel pour une durée de 8 ans.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 05 mai 2015 · publié le 06 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Blanchard Jean 3 Avenue des Ducs de Savoie 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de DE SOUSA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE SOUSA MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 11 avril 2016 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. DE SOUSA Michel pour une durée de 8 ans.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 mai 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Blanchard Jean 3 Avenue des Ducs de Savoie 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2011

Questions fréquentes sur DE SOUSA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA MICHEL est 534 892 690. Le SIRET de son siège social est 534 892 690 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01534892690.

Où se situe le siège social de DE SOUSA MICHEL ?

Le siège social de DE SOUSA MICHEL est situé 161 Imp des Jonquilles, 73200 Albertville.

DE SOUSA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DE SOUSA MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.