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DE SOUSA PASCAL

Active
Siren801 349 945Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 28 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SOUSA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 349 945. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd du Fossan, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SOUSA PASCAL

Dénomination
DE SOUSA PASCAL
SIREN
801 349 945
SIRET (siège)
801 349 945 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04801349945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 349 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
28 mars 2014
Siège social
1 BD DU FOSSAN, 06500, MENTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA PASCAL

REPARATION AUTOMOBILE DE VEHICULES AUTOMOBILES LEGERS: MECANIQUE

Finances de DE SOUSA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SOUSA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeActif

    801 349 945 00015 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4520A

Documents juridiques de DE SOUSA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SOUSA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2014

Questions fréquentes sur DE SOUSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA PASCAL est 801 349 945. Le SIRET de son siège social est 801 349 945 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04801349945.

Où se situe le siège social de DE SOUSA PASCAL ?

Le siège social de DE SOUSA PASCAL est situé 1 bd du Fossan, 06500 Menton.

DE SOUSA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA PASCAL.

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