DE SOUZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 325 601 318, DE SOUZA est une SARL créée le 5 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 Rte de Saint-Leu, 93800 Epinay-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 3832Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DE SOUZA
INSEE- Dénomination
- DE SOUZA
- SIREN
- 325 601 318
- SIRET (siège)
- 325 601 318 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR95325601318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 601 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 3832Z
- Date de création
- 05 juin 2009
- Siège social
- 135 RTE DE SAINT-LEU, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUZA
TOUS METAUX LA RECUPERATION DE TOUTE MATIERE PREMIERE
Finances de DE SOUZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SOUZA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-Claude en fonction le 26 Décembre 2008 DE SOUSA DAS CASAS
Gérant · de janvier 2009 à mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE SOUZA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeActif
325 601 318 00034 · ouvert le 11 octobre 2008 · NAF 3832Z
- 92230 GENNEVILLIERSFermé
325 601 318 00018 · ouvert le 01 septembre 1982 · NAF 371Z
- 93200 SAINT-DENISFermé
325 601 318 00026 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 371Z
Documents juridiques de DE SOUZA
INPIComptes annuels de DE SOUZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SOUZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE SOUZA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00289
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 13 avril 2026 · N° 26/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre cab E
Décision du 16 mars 2026 · N° 22/01371
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 17 décembre 2025 · N° 23/03447
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/02675
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2006 · N° 04-20.426
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 2002 · N° 00-22.690
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 2002 · N° 99-45.260
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2000 · N° 97-17.879
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-45.977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 mars 1999 · N° 97-14.587
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1999 · N° 98-60.052
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 96-11.572
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-43.862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1998 · N° 97-41.377
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1998 · N° 96-41.007
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 1998 · N° 96-12.787
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 95-19.081
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1997 · N° 94-43.289
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-12.470
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-46.612
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 1995 · N° 91-43.910
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-16.759
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 92-14.892
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 avril 1994 · N° 90-44.829
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 1994 · N° 92-15.335
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1993 · N° 91-13.424
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juillet 1993 · N° 91-14.996
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 juin 1992 · N° 90-20.487
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-20.056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 octobre 1989 · N° 88-16.198
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE SOUZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SOUZA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 juin 2009
Questions fréquentes sur DE SOUZA
Quel est le numéro SIREN de DE SOUZA ?
Le numéro SIREN de DE SOUZA est 325 601 318. Le SIRET de son siège social est 325 601 318 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95325601318.
Où se situe le siège social de DE SOUZA ?
Le siège social de DE SOUZA est situé 135 Rte de Saint-Leu, 93800 Epinay-sur-Seine.
DE SOUZA est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUZA.
Entreprises similaires
Même activité à Epinay-sur-Seine
