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DE SPA RAPHAEL

Active
Siren402 157 440Entrepreneur individuel14340 BONNEBOSQCréée le 01 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SPA RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1995, identifié par le SIREN 402 157 440. Son siège social est situé 17 rue du Chateau, 14340 Bonnebosq. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de DE SPA RAPHAEL

Dénomination
DE SPA RAPHAEL
SIREN
402 157 440
SIRET (siège)
402 157 440 00072
N° TVA intracommunautaire
FR09402157440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 157 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 août 1995
Siège social
17 RUE DU CHATEAU, 14340, BONNEBOSQ
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de DE SPA RAPHAEL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de DE SPA RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SPA RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SPA RAPHAEL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 14340 BONNEBOSQSiègeActif

    402 157 440 00072 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 8551Z

  • 14150 OUISTREHAMFermé

    402 157 440 00015 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 926C

  • 27310 BOUQUETOTFermé

    402 157 440 00023 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 926C

  • 27350 CAUVERVILLE-EN-ROUMOISFermé

    402 157 440 00031 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 926C

  • 27500 COLLETOTFermé

    402 157 440 00049 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 926C

  • 27500 PONT-AUDEMERFermé

    402 157 440 00056 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DE SPA RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SPA RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SPA RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SPA RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SPA RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SPA RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SPA RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur DE SPA RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DE SPA RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DE SPA RAPHAEL est 402 157 440. Le SIRET de son siège social est 402 157 440 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09402157440.

Où se situe le siège social de DE SPA RAPHAEL ?

Le siège social de DE SPA RAPHAEL est situé 17 rue du Chateau, 14340 Bonnebosq.

DE SPA RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SPA RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SPA RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SPA RAPHAEL.

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