DE STAINS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 366 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 209 275, DE STAINS est une société civile créée le 25 mars 1988. Elle est domiciliée Ferme de Stains, 77230 Villeneuve-sous-Dammartin. DE STAINS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par OLIVIA FLIPO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE STAINS
INSEE- Dénomination
- DE STAINS
- SIREN
- 344 209 275
- SIRET (siège)
- 344 209 275 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR78344209275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 209 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 366 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 mars 1988
- Siège social
- FERME DE STAINS , 77230, VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE STAINS
exploitation agricole idem objet
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Finances de DE STAINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE STAINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2026
H2 HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Société Civile FINANCIERE DU TILLEUL en abrégé: SC FINANCIERE DU TILLEUL.
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Olivia Joëlle Jacqueline Gautier,
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Flipo, nom d'usage · de mai 2019 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE STAINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77230 VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTINSiègeActif
344 209 275 00017 · ouvert le 25 mars 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE STAINS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE STAINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE STAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE STAINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 07 avril 2025 · N° 23/05820
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 19 février 2025 · N° 24/05510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 15 février 2024 · N° 23/17351
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 janvier 2019 · N° 17-11.010
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 2017 · N° 15-26.045
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 2017 · N° 15-27.498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 octobre 2016 · N° 14/23906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 10 avril 2013 · N° 10/23038
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mars 2004 · N° 02-18.028
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1995 · N° 91-18.660
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1995 · N° 91-18.044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE STAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE STAINS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Haquin, Henri Marie Denis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
nomination du Gérant : Haquin, Henri Marie Denis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Gautier, Laurent Emile Raymond ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Flipo, nom d'usage : Gautier, Olivia Joëlle Jacqueline
- création
Date d'effet : 25 mars 1988
Questions fréquentes sur DE STAINS
Quel est le numéro SIREN de DE STAINS ?
Le numéro SIREN de DE STAINS est 344 209 275. Le SIRET de son siège social est 344 209 275 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78344209275.
Qui dirige DE STAINS ?
DE STAINS est dirigée par OLIVIA FLIPO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE STAINS ?
Le siège social de DE STAINS est situé Ferme de Stains, 77230 Villeneuve-sous-Dammartin.
DE STAINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE STAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE STAINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE STAINS.
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