DE TERRE NEUVE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 80,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 257 224, DE TERRE NEUVE est une société civile créée le 28 novembre 2002. Son siège social est situé 1 Terre Neuve, 61100 Saint-Paul. DE TERRE NEUVE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par BRUNO DELAUNAY, gérant.
Fiche d'identité de DE TERRE NEUVE
INSEE- Dénomination
- DE TERRE NEUVE
- SIREN
- 444 257 224
- SIRET (siège)
- 444 257 224 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26444257224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 257 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 novembre 2002
- Siège social
- 1 TERRE NEUVE , 61100, SAINT-PAUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE TERRE NEUVE
Elevage bovin.
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Finances de DE TERRE NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE TERRE NEUVE
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE TERRE NEUVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61100 SAINT-PAULSiègeActif
444 257 224 00014 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0141Z
- 61100 SAINT-PAULFermé
444 257 224 00022 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE TERRE NEUVE
INPIConformité de DE TERRE NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TERRE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE TERRE NEUVE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 22 janvier 2024 · N° 16/02745
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE TERRE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE TERRE NEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant : DELAUNAY Marie-Laure né(e) LEBAUDY Gérant : DELAUNAY Bruno
- création
Date d'effet : 28 novembre 2002
Questions fréquentes sur DE TERRE NEUVE
Quel est le numéro SIREN de DE TERRE NEUVE ?
Le numéro SIREN de DE TERRE NEUVE est 444 257 224. Le SIRET de son siège social est 444 257 224 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26444257224.
Qui dirige DE TERRE NEUVE ?
DE TERRE NEUVE est dirigée par BRUNO DELAUNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE TERRE NEUVE ?
Le siège social de DE TERRE NEUVE est situé 1 Terre Neuve, 61100 Saint-Paul.
DE TERRE NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE TERRE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE TERRE NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TERRE NEUVE.
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