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DE TERRIS BERNARD

Active
Siren404 221 699Entrepreneur individuel04870 SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRECréée le 03 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE TERRIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 1994, identifié par le SIREN 404 221 699. Le siège social de l'entreprise se trouve Plan de Porcheres, 04870 Saint-Michel-l'Observatoire. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DE TERRIS BERNARD

Dénomination
DE TERRIS BERNARD
SIREN
404 221 699
SIRET (siège)
404 221 699 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15404221699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 221 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 1994
Siège social
PLAN DE PORCHERES, 04870, SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE TERRIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DE TERRIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE TERRIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE TERRIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04870 SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRESiègeActif

    404 221 699 00014 · ouvert le 03 novembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE TERRIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE TERRIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE TERRIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE TERRIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TERRIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE TERRIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE TERRIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1994

Questions fréquentes sur DE TERRIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DE TERRIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DE TERRIS BERNARD est 404 221 699. Le SIRET de son siège social est 404 221 699 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404221699.

Où se situe le siège social de DE TERRIS BERNARD ?

Le siège social de DE TERRIS BERNARD est situé Plan de Porcheres, 04870 Saint-Michel-l'Observatoire.

DE TERRIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DE TERRIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE TERRIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TERRIS BERNARD.

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