DE TILLOY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 92,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 197 270, DE TILLOY est une société civile créée le 25 octobre 2002. Son siège social est situé 37 rue Nationale, 51460 Tilloy-et-Bellay. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE TILLOY
INSEE- Dénomination
- DE TILLOY
- SIREN
- 411 197 270
- SIRET (siège)
- 411 197 270 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR45411197270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 197 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 92 475 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Siège social
- 37 RUE NATIONALE , 51460, TILLOY-ET-BELLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE TILLOY
POLYCULTURE ET ELEVAGE
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Finances de DE TILLOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE TILLOY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2017
de la CAPEJ
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Alain Claude, Co-gérant associé indéfiniment responsable : Arnould, Jean Michel, Co-gérant associé indéfiniment responsable : Arnould, Pascal Gérard Arnould,
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de octobre 2002 à avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE TILLOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51460 TILLOY-ET-BELLAYSiègeActif
411 197 270 00019 · ouvert le 08 février 1977 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE TILLOY
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE TILLOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TILLOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE TILLOY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE TILLOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE TILLOY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Michel, Jean-Baptiste Marie, modification de l'Associé indéfiniment responsable Arnould, Pascal Gérard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Arnould, Pascal Gérard, modification de l'Associé indéfiniment responsable Arnould, Alain Claude, modification de l'Associé indéfiniment responsable Arnould, Jean Michel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2002-10-25 · Début d'activité : 1977-02-08
- création
Date d'effet : 25 octobre 2002
Questions fréquentes sur DE TILLOY
Quel est le numéro SIREN de DE TILLOY ?
Le numéro SIREN de DE TILLOY est 411 197 270. Le SIRET de son siège social est 411 197 270 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45411197270.
Qui dirige DE TILLOY ?
DE TILLOY est dirigée par JEAN-BAPTISTE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE TILLOY ?
Le siège social de DE TILLOY est situé 37 rue Nationale, 51460 Tilloy-et-Bellay.
DE TILLOY est-elle toujours en activité ?
Oui, DE TILLOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE TILLOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TILLOY.
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