DE TREMBLAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 422 k€
- Effectif
- Non publié
DE TREMBLAY est une société civile immatriculée le 25 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 973 550. Son siège social est situé 1 rue Sainte Anne Hameau de Tremblay, 10400 Avant-les-Marcilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE VAN GOETSENHOVEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE TREMBLAY
INSEE- Dénomination
- DE TREMBLAY
- SIREN
- 481 973 550
- SIRET (siège)
- 481 973 550 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56481973550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 973 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 421 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 25 avril 2005
- Siège social
- 1 RUE SAINTE ANNE HAMEAU DE TREMBLAY, 10400, AVANT-LES-MARCILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE TREMBLAY
ACTIVITES AGRICOLES EXPLOITATION ET GESTION DE TOUS BIENS AGRICOLES, APPORTES OU MIS A LA DISPOSITION PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE.
Finances de DE TREMBLAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE TREMBLAY
INSEEBODACCLE TRANSFO DE BEAUREGARD
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021
Gérant
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE TREMBLAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10400 AVANT-LES-MARCILLYSiègeActif
481 973 550 00017 · ouvert le 20 avril 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE TREMBLAY
INPIComptes annuels de DE TREMBLAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE TREMBLAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE TREMBLAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TREMBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE TREMBLAY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026006281
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, aF - Gracieux
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/04375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 23
Décision du 25 avril 2025 · N° 2025R00151
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 20 février 2025 · N° 24/00027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 01 mars 2023 · N° 21/14940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 19/01017
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-14.563
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 2001 · N° 00-70.205
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1998 · N° 95-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 1997 · N° 94-20.167
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-70.265
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mai 1994 · N° 93-04.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE TREMBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE TREMBLAY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : VAN GOETSENHOVEN Christophe Charles Lucien ; Associé indéfiniment responsable : LE TRANSFO DE BEAUREGARD
- création
Date d'effet : 25 avril 2005
Questions fréquentes sur DE TREMBLAY
Quel est le numéro SIREN de DE TREMBLAY ?
Le numéro SIREN de DE TREMBLAY est 481 973 550. Le SIRET de son siège social est 481 973 550 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56481973550.
Qui dirige DE TREMBLAY ?
DE TREMBLAY est dirigée par CHRISTOPHE VAN GOETSENHOVEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE TREMBLAY ?
Le siège social de DE TREMBLAY est situé 1 rue Sainte Anne Hameau de Tremblay, 10400 Avant-les-Marcilly.
DE TREMBLAY est-elle toujours en activité ?
Oui, DE TREMBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE TREMBLAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TREMBLAY.
Entreprises similaires
Même activité à Avant-les-Marcilly
- BARBOTIN YVONNE10400 Avant-les-Marcilly
- DE LA FORGE10400 Avant-les-Marcilly
- EARL BACHOT FRANCIS10400 Avant-les-Marcilly
- EARL DE ROZIERES10400 Avant-les-Marcilly
- EARL RENARD JEAN-BAPTISTE10400 Avant-les-Marcilly
- GAUNARD DANIEL10400 Avant-les-Marcilly
- GODIER10400 Avant-les-Marcilly
- GODIER JEAN10400 Avant-les-Marcilly
- GRAMAIN ANNICK10400 Avant-les-Marcilly
- GRAMAIN JOSIANE10400 Avant-les-Marcilly
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Avant-les-Marcilly
Entreprises du même secteur à Avant-les-Marcilly
Entreprises à Avant-les-Marcilly
Toutes les entreprises à Avant-les-Marcilly
