DE VAUGELAS JEAN
ActiveDE VAUGELAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1961 sous le numéro SIREN 796 110 765. Son siège social est situé à Sainte-Foy (71110). Son activité principale relève du code NAF 012J.
Fiche d'identité de DE VAUGELAS JEAN
INSEE- Dénomination
- DE VAUGELAS JEAN
- SIREN
- 796 110 765
- SIRET (siège)
- 796 110 765 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53796110765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 796 110 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012J
- Date de création
- 25 décembre 1961
- Siège social
- 71110, SAINTE-FOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE VAUGELAS JEAN
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Établissements de DE VAUGELAS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71110 SAINTE-FOYSiègeFermé
796 110 765 00016 · NAF 012J
Conformité de DE VAUGELAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VAUGELAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE VAUGELAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE VAUGELAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1961
Questions fréquentes sur DE VAUGELAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DE VAUGELAS JEAN ?
Le numéro SIREN de DE VAUGELAS JEAN est 796 110 765. Le SIRET de son siège social est 796 110 765 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53796110765.
Où se situe le siège social de DE VAUGELAS JEAN ?
Le siège social de DE VAUGELAS JEAN est situé à Sainte-Foy (71110).
DE VAUGELAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE VAUGELAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE VAUGELAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VAUGELAS JEAN.
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