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DE VAULUISANT

Active
Siren334 818 549Société civile10290 RIGNY-LA-NONNEUSECréée le 27 février 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
77,0 k€

DE VAULUISANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1986, identifiée par le SIREN 334 818 549. Son siège social est situé 14 rue du Grand Pre, 10290 Rigny-la-Nonneuse. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Baptiste BANRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE VAULUISANT

Dénomination
DE VAULUISANT
SIREN
334 818 549
SIRET (siège)
334 818 549 00035
N° TVA intracommunautaire
FR95334818549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 818 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
76 960 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 février 1986
Siège social
14 RUE DU GRAND PRE, 10290, RIGNY-LA-NONNEUSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE VAULUISANT

L'exploitation et la gestion de tous biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par les associés, achetés ou pris à bail par la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE VAULUISANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE VAULUISANT

BB

Baptiste BANRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

B

BANRY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE VAULUISANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10290 RIGNY-LA-NONNEUSESiègeActif

    334 818 549 00035 · ouvert le 20 février 1986 · NAF 0111Z

  • 10290 RIGNY-LA-NONNEUSEFermé

    334 818 549 00019 · ouvert le 20 février 1986 · NAF 011A

Documents juridiques de DE VAULUISANT

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 février 2015

  • Acte

Dépôt du 23 février 2015

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 25 février 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de DE VAULUISANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VAULUISANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE VAULUISANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE VAULUISANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE VAULUISANT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BANRY Baptiste, Jacky, Jack ; Associé indéfiniment responsable : BANRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : BANRY Valérie, Martine ; Gérant : BANRY Bruno, Paul, Jean

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : BANRY Bruno Gérant : BANRY Valérie, Martine né(e) THOMAS

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1986

Questions fréquentes sur DE VAULUISANT

Quel est le numéro SIREN de DE VAULUISANT ?

Le numéro SIREN de DE VAULUISANT est 334 818 549. Le SIRET de son siège social est 334 818 549 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95334818549.

Qui dirige DE VAULUISANT ?

DE VAULUISANT est dirigée par Baptiste BANRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE VAULUISANT ?

Le siège social de DE VAULUISANT est situé 14 rue du Grand Pre, 10290 Rigny-la-Nonneuse.

DE VAULUISANT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VAULUISANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VAULUISANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VAULUISANT.

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