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DE VENEL PASCAL

Active
Siren424 140 721Entrepreneur individuel03260 SAINT-GERMAIN-DES-FOSSESCréée le 30 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE VENEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2022, identifié par le SIREN 424 140 721. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Antonio Vivaldi, 03260 Saint-Germain-des-Fosses. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE VENEL PASCAL

Dénomination
DE VENEL PASCAL
SIREN
424 140 721
SIRET (siège)
424 140 721 00038
N° TVA intracommunautaire
FR37424140721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 140 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
30 novembre 2022
Siège social
4 RUE ANTONIO VIVALDI, 03260, SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE VENEL PASCAL

Fabrication d'objets en résine époxy, vente de minéraux en salon, foires expos.

Finances de DE VENEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE VENEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE VENEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 03260 SAINT-GERMAIN-DES-FOSSESSiègeActif

    424 140 721 00038 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 3299Z

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    424 140 721 00012 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 923A

  • 03300 CUSSETFermé

    424 140 721 00020 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DE VENEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de DE VENEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE VENEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE VENEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VENEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE VENEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE VENEL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-30 · Début d'activité : 2022-12-01

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2022

Questions fréquentes sur DE VENEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE VENEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE VENEL PASCAL est 424 140 721. Le SIRET de son siège social est 424 140 721 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37424140721.

Où se situe le siège social de DE VENEL PASCAL ?

Le siège social de DE VENEL PASCAL est situé 4 rue Antonio Vivaldi, 03260 Saint-Germain-des-Fosses.

DE VENEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VENEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VENEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VENEL PASCAL.

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