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DE VERGNETTE JEAN

Active
Siren391 752 946Entrepreneur individuel03340 SAINT-GERAND-DE-VAUXCréée le 01 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DE VERGNETTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 752 946. Elle est domiciliée Ld les Guichards, 03340 Saint-Gerand-de-Vaux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DE VERGNETTE JEAN

Dénomination
DE VERGNETTE JEAN
SIREN
391 752 946
SIRET (siège)
391 752 946 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60391752946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 752 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LD LES GUICHARDS, 03340, SAINT-GERAND-DE-VAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE VERGNETTE JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de DE VERGNETTE JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 03340 SAINT-GERAND-DE-VAUXSiègeActif

    391 752 946 00023 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0150Z

  • 03220 SAINT-VOIRActif

    391 752 946 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0210Z

Conformité de DE VERGNETTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VERGNETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE VERGNETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE VERGNETTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DE VERGNETTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DE VERGNETTE JEAN ?

Le numéro SIREN de DE VERGNETTE JEAN est 391 752 946. Le SIRET de son siège social est 391 752 946 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60391752946.

Où se situe le siège social de DE VERGNETTE JEAN ?

Le siège social de DE VERGNETTE JEAN est situé Ld les Guichards, 03340 Saint-Gerand-de-Vaux.

DE VERGNETTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VERGNETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VERGNETTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VERGNETTE JEAN.

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