DE WEVER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE WEVER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1985 sous le numéro SIREN 331 880 864. Son siège social est situé Che des Faisans Ferme de Brettemare, 27930 Sacquenville. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DE WEVER PATRICK
INSEE- Dénomination
- DE WEVER PATRICK
- SIREN
- 331 880 864
- SIRET (siège)
- 331 880 864 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR72331880864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 880 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 15 février 1985
- Siège social
- CHE DES FAISANS FERME DE BRETTEMARE, 27930, SACQUENVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE WEVER PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DE WEVER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE WEVER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE WEVER PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27930 SACQUENVILLESiègeActif
331 880 864 00029 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B
- 27930 SACQUENVILLEFermé
331 880 864 00011 · ouvert le 15 février 1985 · NAF 702B
Documents juridiques de DE WEVER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE WEVER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE WEVER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE WEVER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE WEVER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE WEVER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE WEVER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1985
Questions fréquentes sur DE WEVER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DE WEVER PATRICK ?
Le numéro SIREN de DE WEVER PATRICK est 331 880 864. Le SIRET de son siège social est 331 880 864 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72331880864.
Où se situe le siège social de DE WEVER PATRICK ?
Le siège social de DE WEVER PATRICK est situé Che des Faisans Ferme de Brettemare, 27930 Sacquenville.
DE WEVER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DE WEVER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE WEVER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE WEVER PATRICK.
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