DEBA BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBA BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1990, identifié par le SIREN 353 287 154. Elle est domiciliée 12 rue Roger Salengro, 40110 Morcenx-la-Nouvelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4777Z.
Fiche d'identité de DEBA BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEBA BERNARD
- SIREN
- 353 287 154
- SIRET (siège)
- 353 287 154 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92353287154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 287 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4777Z
- Date de création
- 06 février 1990
- Siège social
- 12 RUE ROGER SALENGRO, 40110, MORCENX-LA-NOUVELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBA BERNARD
REPAR MONTRES HORLOGES DE BIJO UTERIE
Finances de DEBA BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBA BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40110 MORCENX-LA-NOUVELLESiègeActif
353 287 154 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 4777Z
Documents juridiques de DEBA BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBA BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1990
Questions fréquentes sur DEBA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEBA BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEBA BERNARD est 353 287 154. Le SIRET de son siège social est 353 287 154 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92353287154.
Où se situe le siège social de DEBA BERNARD ?
Le siège social de DEBA BERNARD est situé 12 rue Roger Salengro, 40110 Morcenx-la-Nouvelle.
DEBA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBA BERNARD.
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