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DEBACHE NORBERT

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Siren339 513 889Entrepreneur individuel92170 VANVESCréée le 14 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 513 889, DEBACHE NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 1986. Son siège social est situé 26 rue Jean Bleuzen 26-32, 92170 Vanves. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBACHE NORBERT

Dénomination
DEBACHE NORBERT
SIREN
339 513 889
SIRET (siège)
339 513 889 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66339513889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 513 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 1986
Siège social
26 RUE JEAN BLEUZEN 26-32, 92170, VANVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBACHE NORBERT

Location de logements

Finances de DEBACHE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBACHE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBACHE NORBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92170 VANVESSiègeActif

    339 513 889 00024 · ouvert le 13 août 1999 · NAF 6820A

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGEFermé

    339 513 889 00016 · ouvert le 14 octobre 1986 · NAF 8622C

Documents juridiques de DEBACHE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBACHE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBACHE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBACHE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBACHE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBACHE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBACHE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1986

Questions fréquentes sur DEBACHE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBACHE NORBERT ?

Le numéro SIREN de DEBACHE NORBERT est 339 513 889. Le SIRET de son siège social est 339 513 889 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66339513889.

Où se situe le siège social de DEBACHE NORBERT ?

Le siège social de DEBACHE NORBERT est situé 26 rue Jean Bleuzen 26-32, 92170 Vanves.

DEBACHE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBACHE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBACHE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBACHE NORBERT.

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