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DEBACHE NORBERT

Active
Siren392 386 322Entrepreneur individuel91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 01 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBACHE NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1993 sous le numéro SIREN 392 386 322. Son siège social est situé 79 B Rte de Corbeil, 91390 Morsang-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de DEBACHE NORBERT

Dénomination
DEBACHE NORBERT
SIREN
392 386 322
SIRET (siège)
392 386 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55392386322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 386 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 mars 1993
Siège social
79 B RTE DE CORBEIL, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBACHE NORBERT

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DEBACHE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBACHE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBACHE NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    392 386 322 00011 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 8622C

Documents juridiques de DEBACHE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBACHE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBACHE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBACHE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBACHE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBACHE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBACHE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Questions fréquentes sur DEBACHE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBACHE NORBERT ?

Le numéro SIREN de DEBACHE NORBERT est 392 386 322. Le SIRET de son siège social est 392 386 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55392386322.

Où se situe le siège social de DEBACHE NORBERT ?

Le siège social de DEBACHE NORBERT est situé 79 B Rte de Corbeil, 91390 Morsang-sur-Orge.

DEBACHE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBACHE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBACHE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBACHE NORBERT.

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