DEBACKER FRANCOIS

Active

Siren497 556 068Entrepreneur individuel31390 CARBONNECréée le 05 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBACKER FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 556 068. Elle est domiciliée 48 B Che de l'Industrie, 31390 Carbonne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBACKER FRANCOIS

INSEE

Dénomination: DEBACKER FRANCOIS
SIREN: 497 556 068
SIRET (siège): 497 556 068 00011
N° TVA intracommunautaire: FR12497556068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 556 068
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 05 avril 2007
Siège social: 48 B CHE DE L'INDUSTRIE, 31390, CARBONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBACKER FRANCOIS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEBACKER FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBACKER FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBACKER FRANCOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31390 CARBONNESiègeActif
497 556 068 00011 · ouvert le 05 avril 2007 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEBACKER FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBACKER FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBACKER FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBACKER FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBACKER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBACKER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBACKER FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 05 avril 2007

Questions fréquentes sur DEBACKER FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEBACKER FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEBACKER FRANCOIS est 497 556 068. Le SIRET de son siège social est 497 556 068 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12497556068.

Où se situe le siège social de DEBACKER FRANCOIS ?

Le siège social de DEBACKER FRANCOIS est situé 48 B Che de l'Industrie, 31390 Carbonne.