DEBACKER JACQUES

Active

Siren316 434 372Entrepreneur individuel17590 ARS-EN-RECréée le 30 août 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 434 372, DEBACKER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 août 1999. Son siège social est situé 60 Clos des Themes, 17590 Ars-en-Re. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBACKER JACQUES

INSEE

Dénomination: DEBACKER JACQUES
SIREN: 316 434 372
SIRET (siège): 316 434 372 00058
N° TVA intracommunautaire: FR18316434372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 434 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4333Z
Date de création: 30 août 1999
Siège social: 60 CLOS DES THEMES, 17590, ARS-EN-RE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEBACKER JACQUES

SOLIER MOQUETTISTE

Finances de DEBACKER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBACKER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBACKER JACQUES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

17590 ARS-EN-RESiègeActif
316 434 372 00058 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 4333Z
17590 ARS-EN-REFermé
316 434 372 00041 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 454F
17590 ARS-EN-REFermé
316 434 372 00033 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454F

Documents juridiques de DEBACKER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBACKER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBACKER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBACKER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBACKER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBACKER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBACKER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 août 1999

Questions fréquentes sur DEBACKER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBACKER JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBACKER JACQUES est 316 434 372. Le SIRET de son siège social est 316 434 372 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18316434372.

Où se situe le siège social de DEBACKER JACQUES ?

Le siège social de DEBACKER JACQUES est situé 60 Clos des Themes, 17590 Ars-en-Re.