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DEBADE RAPHAEL

Active
Siren510 887 144Entrepreneur individuel01990 Saint-Trivier-sur-MoignansCréée le 14 février 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBADE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2009 sous le numéro SIREN 510 887 144. Son siège social est situé 1411 RTE de Sandrans, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. Son activité principale relève du code NAF 8010Z.

Fiche d'identité de DEBADE RAPHAEL

Dénomination
DEBADE RAPHAEL
SIREN
510 887 144
SIRET (siège)
510 887 144 00051
N° TVA intracommunautaire
FR43510887144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 887 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8010Z
Date de création
14 février 2009
Siège social
1411 RTE de Sandrans, 01990, Saint-Trivier-sur-Moignans
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DEBADE RAPHAEL

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DEBADE RAPHAEL

Agent de sécurite - vigile

Finances de DEBADE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBADE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBADE RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01990 Saint-Trivier-sur-MoignansSiègeActif

    510 887 144 00051 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8010Z

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    510 887 144 00036 · ouvert le 23 décembre 2021 · NAF 8010Z

  • 01090 FRANCHELEINSFermé

    510 887 144 00010 · ouvert le 14 février 2009 · NAF 4791B

  • 01400 Châtillon-sur-ChalaronneFermé

    510 887 144 00044 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8010Z

Documents juridiques de DEBADE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBADE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBADE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBADE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBADE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBADE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBADE RAPHAEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-03 · Début d'activité : 2021-12-23

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2009

Questions fréquentes sur DEBADE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBADE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEBADE RAPHAEL est 510 887 144. Le SIRET de son siège social est 510 887 144 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43510887144.

Où se situe le siège social de DEBADE RAPHAEL ?

Le siège social de DEBADE RAPHAEL est situé 1411 RTE de Sandrans, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

DEBADE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBADE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBADE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBADE RAPHAEL.