DEBADE RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBADE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2009 sous le numéro SIREN 510 887 144. Son siège social est situé 1411 RTE de Sandrans, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. Son activité principale relève du code NAF 8010Z.
Fiche d'identité de DEBADE RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DEBADE RAPHAEL
- SIREN
- 510 887 144
- SIRET (siège)
- 510 887 144 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR43510887144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 887 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8010Z
- Date de création
- 14 février 2009
- Siège social
- 1411 RTE de Sandrans, 01990, Saint-Trivier-sur-Moignans
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DEBADE RAPHAEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DEBADE RAPHAEL
Agent de sécurite - vigile
Finances de DEBADE RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBADE RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBADE RAPHAEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 01990 Saint-Trivier-sur-MoignansSiègeActif
510 887 144 00051 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8010Z
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé
510 887 144 00036 · ouvert le 23 décembre 2021 · NAF 8010Z
- 01090 FRANCHELEINSFermé
510 887 144 00010 · ouvert le 14 février 2009 · NAF 4791B
- 01400 Châtillon-sur-ChalaronneFermé
510 887 144 00044 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8010Z
Documents juridiques de DEBADE RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBADE RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBADE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBADE RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBADE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBADE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBADE RAPHAEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-03 · Début d'activité : 2021-12-23
- création
Date d'effet : 14 février 2009
Questions fréquentes sur DEBADE RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DEBADE RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DEBADE RAPHAEL est 510 887 144. Le SIRET de son siège social est 510 887 144 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43510887144.
Où se situe le siège social de DEBADE RAPHAEL ?
Le siège social de DEBADE RAPHAEL est situé 1411 RTE de Sandrans, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.
DEBADE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBADE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBADE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBADE RAPHAEL.
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