DEBAECKER SEBASTIEN

Active

Siren799 040 746Entrepreneur individuel84810 AUBIGNANCréée le 10 décembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAECKER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2013, identifié par le SIREN 799 040 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 1130 Che de la Combe, 84810 Aubignan. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAECKER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBAECKER SEBASTIEN
SIREN: 799 040 746
SIRET (siège): 799 040 746 00015
N° TVA intracommunautaire: FR50799040746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 040 746
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 10 décembre 2013
Siège social: 1130 CHE DE LA COMBE, 84810, AUBIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAECKER SEBASTIEN

Autres travaux de finition

Finances de DEBAECKER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAECKER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAECKER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84810 AUBIGNANSiègeActif
799 040 746 00015 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 4339Z

Documents juridiques de DEBAECKER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAECKER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAECKER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAECKER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAECKER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAECKER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAECKER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 décembre 2013

Questions fréquentes sur DEBAECKER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBAECKER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBAECKER SEBASTIEN est 799 040 746. Le SIRET de son siège social est 799 040 746 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50799040746.

Où se situe le siège social de DEBAECKER SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBAECKER SEBASTIEN est situé 1130 Che de la Combe, 84810 Aubignan.