CheckersProcédures

DEBAECKER STEPHANE

Active
Siren390 031 086Entrepreneur individuel11400 SOUILHANELSCréée le 01 janvier 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 031 086, DEBAECKER STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé à Souilhanels (11400). Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de DEBAECKER STEPHANE

Dénomination
DEBAECKER STEPHANE
SIREN
390 031 086
SIRET (siège)
390 031 086 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21390031086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 031 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
11400, SOUILHANELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAECKER STEPHANE

Élevage de volailles

Finances de DEBAECKER STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAECKER STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAECKER STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11400 SOUILHANELSSiègeActif

    390 031 086 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DEBAECKER STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAECKER STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAECKER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAECKER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAECKER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAECKER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAECKER STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DEBAECKER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBAECKER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBAECKER STEPHANE est 390 031 086. Le SIRET de son siège social est 390 031 086 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390031086.

Où se situe le siège social de DEBAECKER STEPHANE ?

Le siège social de DEBAECKER STEPHANE est situé 11400 Souilhanels.

DEBAECKER STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAECKER STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAECKER STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAECKER STEPHANE.