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DEBAENE DAVID

Active
Siren790 447 890Entrepreneur individuel49280 La SéguinièreCréée le 07 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 447 890, DEBAENE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 4 RUE du pont larousse, 49280 La Séguinière. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEBAENE DAVID

Dénomination
DEBAENE DAVID
SIREN
790 447 890
SIRET (siège)
790 447 890 00043
N° TVA intracommunautaire
FR08790447890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 447 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
07 janvier 2013
Siège social
4 RUE du pont larousse, 49280, La Séguinière
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEBAENE DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEBAENE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAENE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAENE DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 49280 La SéguinièreSiègeActif

    790 447 890 00043 · ouvert le 10 avril 2023 · NAF 9003A

  • 17200 ROYANFermé

    790 447 890 00019 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 9003A

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    790 447 890 00027 · ouvert le 31 juillet 2020 · NAF 9003A

  • 49230 SEVREMOINEFermé

    790 447 890 00035 · ouvert le 10 avril 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEBAENE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAENE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAENE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAENE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAENE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAENE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur DEBAENE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEBAENE DAVID ?

Le numéro SIREN de DEBAENE DAVID est 790 447 890. Le SIRET de son siège social est 790 447 890 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08790447890.

Où se situe le siège social de DEBAENE DAVID ?

Le siège social de DEBAENE DAVID est situé 4 RUE du pont larousse, 49280 La Séguinière.

DEBAENE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAENE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAENE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE DAVID.

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