DEBAENE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBAENE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 450 683 735. Elle est domiciliée 8750 Wingene. Son activité principale relève du code NAF 4120A.
Fiche d'identité de DEBAENE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- DEBAENE FREDERIC
- SIREN
- 450 683 735
- SIRET (siège)
- 450 683 735 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33450683735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 683 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Siège social
- 8750 WINGENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAENE FREDERIC
Construction de maisons individuelles
Finances de DEBAENE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAENE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAENE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- Adresse inconnueSiègeFermé
450 683 735 00010 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 4120A
Documents juridiques de DEBAENE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAENE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAENE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAENE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAENE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAENE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
Questions fréquentes sur DEBAENE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de DEBAENE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de DEBAENE FREDERIC est 450 683 735. Le SIRET de son siège social est 450 683 735 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33450683735.
Où se situe le siège social de DEBAENE FREDERIC ?
Le siège social de DEBAENE FREDERIC est situé 8750 Wingene.
DEBAENE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAENE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAENE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE FREDERIC.
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