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DEBAENE PATRICK

Active
Siren385 087 416Entrepreneur individuel27120 CAILLOUET-ORGEVILLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAENE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 385 087 416. Elle est domiciliée 4 B Che des Haies Madames, 27120 Caillouet-Orgeville. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAENE PATRICK

Dénomination
DEBAENE PATRICK
SIREN
385 087 416
SIRET (siège)
385 087 416 00033
N° TVA intracommunautaire
FR20385087416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 087 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
4 B CHE DES HAIES MADAMES, 27120, CAILLOUET-ORGEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAENE PATRICK

Entreprise de travaux agricoles

Finances de DEBAENE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAENE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAENE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27120 CAILLOUET-ORGEVILLESiègeActif

    385 087 416 00033 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0161Z

  • 27120 PACY-SUR-EUREFermé

    385 087 416 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de DEBAENE PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de DEBAENE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAENE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAENE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAENE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAENE PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEBAENE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBAENE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBAENE PATRICK est 385 087 416. Le SIRET de son siège social est 385 087 416 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20385087416.

Où se situe le siège social de DEBAENE PATRICK ?

Le siège social de DEBAENE PATRICK est situé 4 B Che des Haies Madames, 27120 Caillouet-Orgeville.

DEBAENE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAENE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAENE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE PATRICK.

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