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DEBAERE MARC

Active
Siren423 364 702Entrepreneur individuel24330 LA DOUZECréée le 27 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 364 702, DEBAERE MARC est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 1999. Son siège social est situé 65 Imp des Metayers Domaine de Laugerie, 24330 La Douze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBAERE MARC

Dénomination
DEBAERE MARC
SIREN
423 364 702
SIRET (siège)
423 364 702 00021
N° TVA intracommunautaire
FR77423364702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 364 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 mai 1999
Siège social
65 IMP DES METAYERS DOMAINE DE LAUGERIE, 24330, LA DOUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAERE MARC

Location de logements

Finances de DEBAERE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAERE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAERE MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24330 LA DOUZESiègeActif

    423 364 702 00021 · ouvert le 12 juin 2021 · NAF 6820A

  • 94700 MAISONS-ALFORTFermé

    423 364 702 00013 · ouvert le 27 mai 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBAERE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAERE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAERE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAERE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAERE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAERE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAERE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1999

Questions fréquentes sur DEBAERE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBAERE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBAERE MARC est 423 364 702. Le SIRET de son siège social est 423 364 702 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77423364702.

Où se situe le siège social de DEBAERE MARC ?

Le siège social de DEBAERE MARC est situé 65 Imp des Metayers Domaine de Laugerie, 24330 La Douze.

DEBAERE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAERE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAERE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAERE MARC.

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