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DEBAERE MICHEL

Active
Siren473 403 558Entrepreneur individuel59112 ANNOEULLINCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAERE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 473 403 558. Elle est domiciliée Pl du Marche, 59112 Annoeullin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAERE MICHEL

Dénomination
DEBAERE MICHEL
SIREN
473 403 558
SIRET (siège)
473 403 558 00058
N° TVA intracommunautaire
FR27473403558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 473 403 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
PL DU MARCHE, 59112, ANNOEULLIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBAERE MICHEL

Location de logements

Finances de DEBAERE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAERE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAERE MICHEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 59112 ANNOEULLINSiègeActif

    473 403 558 00058 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

  • 59112 ANNOEULLINActif

    473 403 558 00033 · ouvert le 01 décembre 1982 · NAF 6820B

  • 59112 ANNOEULLINFermé

    473 403 558 00041 · ouvert le 24 mars 1987 · NAF 522A

Documents juridiques de DEBAERE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAERE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAERE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAERE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAERE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAERE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAERE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur DEBAERE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBAERE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBAERE MICHEL est 473 403 558. Le SIRET de son siège social est 473 403 558 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27473403558.

Où se situe le siège social de DEBAERE MICHEL ?

Le siège social de DEBAERE MICHEL est situé Pl du Marche, 59112 Annoeullin.

DEBAERE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAERE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAERE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAERE MICHEL.

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