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DEBAERE PASCAL

Active
Siren343 561 627Entrepreneur individuel73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINESCréée le 25 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAERE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 1997 sous le numéro SIREN 343 561 627. Elle est domiciliée 12 av de la Gare, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAERE PASCAL

Dénomination
DEBAERE PASCAL
SIREN
343 561 627
SIRET (siège)
343 561 627 00088
N° TVA intracommunautaire
FR44343561627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 561 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
25 août 1997
Siège social
12 AV DE LA GARE, 73130, SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEBAERE PASCAL

Bar restaurant.

Finances de DEBAERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAERE PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINESSiègeActif

    343 561 627 00088 · ouvert le 12 juin 2018 · NAF 5630Z

  • 97355 MACOURIAFermé

    343 561 627 00054 · ouvert le 23 octobre 2000 · NAF 452B

  • 69550 AMPLEPUISFermé

    343 561 627 00062 · ouvert le 24 février 2016 · NAF 5630Z

  • 74150 RUMILLYFermé

    343 561 627 00070 · ouvert le 11 avril 2017 · NAF 5630Z

Documents juridiques de DEBAERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAERE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-12

  1. création

    Date d'effet : 25 août 1997

Questions fréquentes sur DEBAERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBAERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBAERE PASCAL est 343 561 627. Le SIRET de son siège social est 343 561 627 00088. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44343561627.

Où se situe le siège social de DEBAERE PASCAL ?

Le siège social de DEBAERE PASCAL est situé 12 av de la Gare, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines.

DEBAERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAERE PASCAL.

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