DEBAIGT DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DEBAIGT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 418 989 752. Elle est domiciliée Le Hauret, 32400 Riscle. DEBAIGT DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEBAIGT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEBAIGT DOMINIQUE
- SIREN
- 418 989 752
- SIRET (siège)
- 418 989 752 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06418989752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 989 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- LE HAURET, 32400, RISCLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAIGT DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEBAIGT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32400 RISCLESiègeActif
418 989 752 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de DEBAIGT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIGT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAIGT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAIGT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur DEBAIGT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBAIGT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEBAIGT DOMINIQUE est 418 989 752. Le SIRET de son siège social est 418 989 752 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06418989752.
Où se situe le siège social de DEBAIGT DOMINIQUE ?
Le siège social de DEBAIGT DOMINIQUE est situé Le Hauret, 32400 Riscle.
DEBAIGT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAIGT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAIGT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIGT DOMINIQUE.
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