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DEBAILLEUL EMMANUELLE

Active
Siren485 357 560Entrepreneur individuel92210 SAINT-CLOUDCréée le 01 janvier 2006

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DEBAILLEUL EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 485 357 560. Son siège social est situé 4 rue Royale, 92210 Saint-Cloud. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de DEBAILLEUL EMMANUELLE

Dénomination
DEBAILLEUL EMMANUELLE
SIREN
485 357 560
SIRET (siège)
485 357 560 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66485357560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 357 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
4 RUE ROYALE, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAILLEUL EMMANUELLE

Courtage en assurances

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Établissements de DEBAILLEUL EMMANUELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif

    485 357 560 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6622Z

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTActif

    485 357 560 00021 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DEBAILLEUL EMMANUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Conformité de DEBAILLEUL EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUL EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUL EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAILLEUL EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DEBAILLEUL EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUL EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUL EMMANUELLE est 485 357 560. Le SIRET de son siège social est 485 357 560 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66485357560.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUL EMMANUELLE ?

Le siège social de DEBAILLEUL EMMANUELLE est situé 4 rue Royale, 92210 Saint-Cloud.

DEBAILLEUL EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAILLEUL EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAILLEUL EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLEUL EMMANUELLE.

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