DEBAILLEUL GERARD

Active

Siren419 446 174Entrepreneur individuel69870 CHAMBOST-ALLIERESCréée le 01 juin 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 446 174, DEBAILLEUL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chambost-Allieres (69870). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DEBAILLEUL GERARD

INSEE

Dénomination: DEBAILLEUL GERARD
SIREN: 419 446 174
SIRET (siège): 419 446 174 00031
N° TVA intracommunautaire: FR20419446174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 446 174
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 juin 1998
Siège social: 69870, CHAMBOST-ALLIERES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEBAILLEUL GERARD

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de DEBAILLEUL GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAILLEUL GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAILLEUL GERARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69870 CHAMBOST-ALLIERESSiègeActif
419 446 174 00031 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0210Z
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
419 446 174 00015 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 702C
69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESFermé
419 446 174 00023 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 511R

Documents juridiques de DEBAILLEUL GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAILLEUL GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAILLEUL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAILLEUL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAILLEUL GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1998

Questions fréquentes sur DEBAILLEUL GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUL GERARD ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUL GERARD est 419 446 174. Le SIRET de son siège social est 419 446 174 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20419446174.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUL GERARD ?

Le siège social de DEBAILLEUL GERARD est situé à Chambost-Allieres (69870).