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DEBAILLEUL LOUIS

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Siren441 490 679Entrepreneur individuel93100 MONTREUILCréée le 01 janvier 2002

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 441 490 679, DEBAILLEUL LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Danton, 93100 Montreuil. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DEBAILLEUL LOUIS

Dénomination
DEBAILLEUL LOUIS
SIREN
441 490 679
SIRET (siège)
441 490 679 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02441490679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 490 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
1 RUE DANTON, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAILLEUL LOUIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DEBAILLEUL LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    441 490 679 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

Conformité de DEBAILLEUL LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUL LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUL LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAILLEUL LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBAILLEUL LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUL LOUIS ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUL LOUIS est 441 490 679. Le SIRET de son siège social est 441 490 679 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02441490679.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUL LOUIS ?

Le siège social de DEBAILLEUL LOUIS est situé 1 rue Danton, 93100 Montreuil.

DEBAILLEUL LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAILLEUL LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAILLEUL LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLEUL LOUIS.

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