DEBAILLEUL LOUIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 441 490 679, DEBAILLEUL LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Danton, 93100 Montreuil. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEBAILLEUL LOUIS
INSEE- Dénomination
- DEBAILLEUL LOUIS
- SIREN
- 441 490 679
- SIRET (siège)
- 441 490 679 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02441490679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 490 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 1 RUE DANTON, 93100, MONTREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAILLEUL LOUIS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DEBAILLEUL LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93100 MONTREUILSiègeActif
441 490 679 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A
Conformité de DEBAILLEUL LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUL LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAILLEUL LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAILLEUL LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur DEBAILLEUL LOUIS
Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUL LOUIS ?
Le numéro SIREN de DEBAILLEUL LOUIS est 441 490 679. Le SIRET de son siège social est 441 490 679 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02441490679.
Où se situe le siège social de DEBAILLEUL LOUIS ?
Le siège social de DEBAILLEUL LOUIS est situé 1 rue Danton, 93100 Montreuil.
DEBAILLEUL LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAILLEUL LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAILLEUL LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLEUL LOUIS.
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