DEBAILLEUL NICOLAS

Active

Siren522 796 952Entrepreneur individuel31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRECréée le 01 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAILLEUL NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2009 sous le numéro SIREN 522 796 952. Son siège social est situé 21 Pl de la Halle, 31310 Montesquieu-Volvestre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DEBAILLEUL NICOLAS

INSEE

Dénomination: DEBAILLEUL NICOLAS
SIREN: 522 796 952
SIRET (siège): 522 796 952 00011
N° TVA intracommunautaire: FR02522796952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 796 952
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 01 octobre 2009
Siège social: 21 PL DE LA HALLE, 31310, MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAILLEUL NICOLAS

Activités des sièges sociaux

Finances de DEBAILLEUL NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAILLEUL NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAILLEUL NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRESiègeActif
522 796 952 00011 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DEBAILLEUL NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAILLEUL NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAILLEUL NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAILLEUL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAILLEUL NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur DEBAILLEUL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUL NICOLAS est 522 796 952. Le SIRET de son siège social est 522 796 952 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522796952.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUL NICOLAS ?

Le siège social de DEBAILLEUL NICOLAS est situé 21 Pl de la Halle, 31310 Montesquieu-Volvestre.