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DEBAILLEUX BRICE

Active
Siren104 491 022Entrepreneur individuel82170 PompignanCréée le 01 mai 2026

3511Z · Production d'électricité

DEBAILLEUX BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2026 sous le numéro SIREN 104 491 022. Son siège social est situé 211 CHE du Rieu Tort, 82170 Pompignan. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBAILLEUX BRICE

Dénomination
DEBAILLEUX BRICE
SIREN
104 491 022
SIRET (siège)
104 491 022 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21104491022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 491 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 mai 2026
Siège social
211 CHE du Rieu Tort, 82170, Pompignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAILLEUX BRICE

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de DEBAILLEUX BRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82170 PompignanSiègeActif

    104 491 022 00018 · ouvert le 27 février 2026 · NAF 3511Z

Conformité de DEBAILLEUX BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUX BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUX BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAILLEUX BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2026

Questions fréquentes sur DEBAILLEUX BRICE

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUX BRICE ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUX BRICE est 104 491 022. Le SIRET de son siège social est 104 491 022 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21104491022.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUX BRICE ?

Le siège social de DEBAILLEUX BRICE est situé 211 CHE du Rieu Tort, 82170 Pompignan.

DEBAILLEUX BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAILLEUX BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAILLEUX BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLEUX BRICE.