DEBAILLEUX STEPHANE

Active

Siren949 035 208Entrepreneur individuel95800 Cergy

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 035 208, DEBAILLEUX STEPHANE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 19 RUE des Vendanges Prochaines, 95800 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBAILLEUX STEPHANE

INSEE

Dénomination: DEBAILLEUX STEPHANE
SIREN: 949 035 208
SIRET (siège): 949 035 208 00014
N° TVA intracommunautaire: FR48949035208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 035 208
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 19 RUE des Vendanges Prochaines, 95800, Cergy
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAILLEUX STEPHANE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEBAILLEUX STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAILLEUX STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAILLEUX STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95800 CergySiègeActif
949 035 208 00014 · ouvert le 26 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBAILLEUX STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2023

Acte

Comptes annuels de DEBAILLEUX STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAILLEUX STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAILLEUX STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLEUX STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLEUX STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAILLEUX STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DEBAILLEUX STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLEUX STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBAILLEUX STEPHANE est 949 035 208. Le SIRET de son siège social est 949 035 208 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48949035208.

Où se situe le siège social de DEBAILLEUX STEPHANE ?

Le siège social de DEBAILLEUX STEPHANE est situé 19 RUE des Vendanges Prochaines, 95800 Cergy.