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DEBAILLIEUL BRUNO

Active
Siren404 202 269Entrepreneur individuel62580 THELUSCréée le 01 janvier 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 404 202 269, DEBAILLIEUL BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 14 rue d'Arras, 62580 Thelus. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEBAILLIEUL BRUNO

Dénomination
DEBAILLIEUL BRUNO
SIREN
404 202 269
SIRET (siège)
404 202 269 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22404202269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 202 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
14 RUE D'ARRAS, 62580, THELUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAILLIEUL BRUNO

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBAILLIEUL BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62580 THELUSSiègeActif

    404 202 269 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Conformité de DEBAILLIEUL BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLIEUL BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLIEUL BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAILLIEUL BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEBAILLIEUL BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLIEUL BRUNO ?

Le numéro SIREN de DEBAILLIEUL BRUNO est 404 202 269. Le SIRET de son siège social est 404 202 269 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22404202269.

Où se situe le siège social de DEBAILLIEUL BRUNO ?

Le siège social de DEBAILLIEUL BRUNO est situé 14 rue d'Arras, 62580 Thelus.

DEBAILLIEUL BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAILLIEUL BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAILLIEUL BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLIEUL BRUNO.