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DEBAILLY Joseph

Active
Siren991 963 075Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 29 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 963 075, DEBAILLY Joseph est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2025. Elle est domiciliée 5 RUE Perchepinte, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8560Z.

Fiche d'identité de DEBAILLY Joseph

Dénomination
DEBAILLY Joseph
SIREN
991 963 075
SIRET (siège)
991 963 075 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47991963075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 963 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8560Z
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
5 RUE Perchepinte, 31000, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAILLY Joseph

-Conseil dans le milieu éducatif

Finances de DEBAILLY Joseph

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAILLY Joseph

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAILLY Joseph

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    991 963 075 00015 · ouvert le 28 septembre 2025 · NAF 8560Z

Documents juridiques de DEBAILLY Joseph

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAILLY Joseph

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAILLY Joseph. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAILLY Joseph

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAILLY Joseph. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAILLY Joseph n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAILLY Joseph

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

Questions fréquentes sur DEBAILLY Joseph

Quel est le numéro SIREN de DEBAILLY Joseph ?

Le numéro SIREN de DEBAILLY Joseph est 991 963 075. Le SIRET de son siège social est 991 963 075 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47991963075.

Où se situe le siège social de DEBAILLY Joseph ?

Le siège social de DEBAILLY Joseph est situé 5 RUE Perchepinte, 31000 Toulouse.

DEBAILLY Joseph est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAILLY Joseph est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAILLY Joseph est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAILLY Joseph.

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