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DEBAIN JEAN

Active
Siren404 742 231Entrepreneur individuel37290 CHARNIZAYCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAIN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 742 231. Elle est domiciliée à Charnizay (37290). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAIN JEAN

Dénomination
DEBAIN JEAN
SIREN
404 742 231
SIRET (siège)
404 742 231 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08404742231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 742 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
37290, CHARNIZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAIN JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBAIN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAIN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAIN JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37290 CHARNIZAYSiègeActif

    404 742 231 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBAIN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAIN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAIN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAIN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAIN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEBAIN JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBAIN JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBAIN JEAN est 404 742 231. Le SIRET de son siège social est 404 742 231 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08404742231.

Où se situe le siège social de DEBAIN JEAN ?

Le siège social de DEBAIN JEAN est situé 37290 Charnizay.

DEBAIN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAIN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIN JEAN.

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