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DEBAINS BERNARD

Active
Siren415 342 336Entrepreneur individuel78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINECréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAINS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 415 342 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl de la Liberte, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAINS BERNARD

Dénomination
DEBAINS BERNARD
SIREN
415 342 336
SIRET (siège)
415 342 336 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37415342336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 342 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
16 PL DE LA LIBERTE, 78700, CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAINS BERNARD

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DEBAINS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAINS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAINS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINESiègeActif

    415 342 336 00021 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 8622C

  • 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINEFermé

    415 342 336 00013 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 8622C

Documents juridiques de DEBAINS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAINS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAINS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAINS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAINS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAINS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAINS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur DEBAINS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBAINS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBAINS BERNARD est 415 342 336. Le SIRET de son siège social est 415 342 336 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37415342336.

Où se situe le siège social de DEBAINS BERNARD ?

Le siège social de DEBAINS BERNARD est situé 16 Pl de la Liberte, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.

DEBAINS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAINS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAINS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAINS BERNARD.

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