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DEBAISIEUX ANDRE

Active
Siren349 724 997Entrepreneur individuel31140 PECHBONNIEUCréée le 22 novembre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAISIEUX ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 1989 sous le numéro SIREN 349 724 997. Elle est domiciliée 11 Che Bel-Air, 31140 Pechbonnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de DEBAISIEUX ANDRE

Dénomination
DEBAISIEUX ANDRE
SIREN
349 724 997
SIRET (siège)
349 724 997 00045
N° TVA intracommunautaire
FR14349724997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 724 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
22 novembre 1989
Siège social
11 CHE BEL-AIR, 31140, PECHBONNIEU
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DEBAISIEUX ANDRE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DEBAISIEUX ANDRE

Autres enseignements

Finances de DEBAISIEUX ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAISIEUX ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAISIEUX ANDRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31140 PECHBONNIEUSiègeActif

    349 724 997 00045 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 8559B

  • 32360 LAVARDENSFermé

    349 724 997 00011 · ouvert le 10 février 1989 · NAF 6246

  • 31140 MONTBERONFermé

    349 724 997 00037 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 8559A

Documents juridiques de DEBAISIEUX ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAISIEUX ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAISIEUX ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAISIEUX ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAISIEUX ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAISIEUX ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAISIEUX ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1989

Questions fréquentes sur DEBAISIEUX ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBAISIEUX ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBAISIEUX ANDRE est 349 724 997. Le SIRET de son siège social est 349 724 997 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14349724997.

Où se situe le siège social de DEBAISIEUX ANDRE ?

Le siège social de DEBAISIEUX ANDRE est situé 11 Che Bel-Air, 31140 Pechbonnieu.

DEBAISIEUX ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAISIEUX ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAISIEUX ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAISIEUX ANDRE.