DEBAISIEUX ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBAISIEUX ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 1989 sous le numéro SIREN 349 724 997. Elle est domiciliée 11 Che Bel-Air, 31140 Pechbonnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.
Fiche d'identité de DEBAISIEUX ANDRE
INSEE- Dénomination
- DEBAISIEUX ANDRE
- SIREN
- 349 724 997
- SIRET (siège)
- 349 724 997 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR14349724997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 724 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 22 novembre 1989
- Siège social
- 11 CHE BEL-AIR, 31140, PECHBONNIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DEBAISIEUX ANDRE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DEBAISIEUX ANDRE
Autres enseignements
Finances de DEBAISIEUX ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAISIEUX ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAISIEUX ANDRE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31140 PECHBONNIEUSiègeActif
349 724 997 00045 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 8559B
- 32360 LAVARDENSFermé
349 724 997 00011 · ouvert le 10 février 1989 · NAF 6246
- 31140 MONTBERONFermé
349 724 997 00037 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 8559A
Documents juridiques de DEBAISIEUX ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAISIEUX ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAISIEUX ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAISIEUX ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAISIEUX ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAISIEUX ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAISIEUX ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1989
Questions fréquentes sur DEBAISIEUX ANDRE
Quel est le numéro SIREN de DEBAISIEUX ANDRE ?
Le numéro SIREN de DEBAISIEUX ANDRE est 349 724 997. Le SIRET de son siège social est 349 724 997 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14349724997.
Où se situe le siège social de DEBAISIEUX ANDRE ?
Le siège social de DEBAISIEUX ANDRE est situé 11 Che Bel-Air, 31140 Pechbonnieu.
DEBAISIEUX ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAISIEUX ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAISIEUX ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAISIEUX ANDRE.
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