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DEBAISIEUX FREDERIC

Active
Siren393 753 330Entrepreneur individuel27110 CESSEVILLE

4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DEBAISIEUX FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 393 753 330. Elle est domiciliée 9 T Rte d'Equetot, 27110 Cesseville. DEBAISIEUX FREDERIC relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).

Fiche d'identité de DEBAISIEUX FREDERIC

Dénomination
DEBAISIEUX FREDERIC
SIREN
393 753 330
SIRET (siège)
393 753 330 00025
N° TVA intracommunautaire
FR16393753330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 753 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
Date de création
-
Siège social
9 T RTE D'EQUETOT, 27110, CESSEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAISIEUX FREDERIC

Vente de bois de chauffage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEBAISIEUX FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27110 CESSEVILLESiègeActif

    393 753 330 00025 · ouvert le 28 septembre 2018 · NAF 4778B

  • 27400 CRASVILLEFermé

    393 753 330 00017 · NAF 923B

Documents juridiques de DEBAISIEUX FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2018

  • Acte

Conformité de DEBAISIEUX FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAISIEUX FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAISIEUX FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAISIEUX FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-28

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBAISIEUX FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBAISIEUX FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBAISIEUX FREDERIC est 393 753 330. Le SIRET de son siège social est 393 753 330 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16393753330.

Où se situe le siège social de DEBAISIEUX FREDERIC ?

Le siège social de DEBAISIEUX FREDERIC est situé 9 T Rte d'Equetot, 27110 Cesseville.

DEBAISIEUX FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAISIEUX FREDERIC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAISIEUX FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAISIEUX FREDERIC.

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