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DEBAISIEUX THOMAS

Active
Siren509 884 136Entrepreneur individuel59420 MOUVAUXCréée le 28 décembre 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DEBAISIEUX THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2008, identifié par le SIREN 509 884 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Congo, 59420 Mouvaux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DEBAISIEUX THOMAS

Dénomination
DEBAISIEUX THOMAS
SIREN
509 884 136
SIRET (siège)
509 884 136 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56509884136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 884 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 décembre 2008
Siège social
19 RUE DU CONGO, 59420, MOUVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAISIEUX THOMAS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DEBAISIEUX THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59420 MOUVAUXSiègeActif

    509 884 136 00011 · ouvert le 28 décembre 2008 · NAF 9003A

Conformité de DEBAISIEUX THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAISIEUX THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAISIEUX THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAISIEUX THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2008

Questions fréquentes sur DEBAISIEUX THOMAS

Quel est le numéro SIREN de DEBAISIEUX THOMAS ?

Le numéro SIREN de DEBAISIEUX THOMAS est 509 884 136. Le SIRET de son siège social est 509 884 136 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56509884136.

Où se situe le siège social de DEBAISIEUX THOMAS ?

Le siège social de DEBAISIEUX THOMAS est situé 19 rue du Congo, 59420 Mouvaux.

DEBAISIEUX THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAISIEUX THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAISIEUX THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAISIEUX THOMAS.

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