DEBAISIEUX THOMAS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DEBAISIEUX THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2008, identifié par le SIREN 509 884 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Congo, 59420 Mouvaux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEBAISIEUX THOMAS
INSEE- Dénomination
- DEBAISIEUX THOMAS
- SIREN
- 509 884 136
- SIRET (siège)
- 509 884 136 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56509884136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 884 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 28 décembre 2008
- Siège social
- 19 RUE DU CONGO, 59420, MOUVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAISIEUX THOMAS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DEBAISIEUX THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59420 MOUVAUXSiègeActif
509 884 136 00011 · ouvert le 28 décembre 2008 · NAF 9003A
Conformité de DEBAISIEUX THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAISIEUX THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAISIEUX THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAISIEUX THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2008
Questions fréquentes sur DEBAISIEUX THOMAS
Quel est le numéro SIREN de DEBAISIEUX THOMAS ?
Le numéro SIREN de DEBAISIEUX THOMAS est 509 884 136. Le SIRET de son siège social est 509 884 136 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56509884136.
Où se situe le siège social de DEBAISIEUX THOMAS ?
Le siège social de DEBAISIEUX THOMAS est situé 19 rue du Congo, 59420 Mouvaux.
DEBAISIEUX THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAISIEUX THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAISIEUX THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAISIEUX THOMAS.
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