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DEBAIX EMILIEN

Active
Siren951 592 666Entrepreneur individuel42380 Merle-Leignec
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 951 592 666, DEBAIX EMILIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 399 RTE du Cros, 42380 Merle-Leignec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBAIX EMILIEN

Dénomination
DEBAIX EMILIEN
SIREN
951 592 666
SIRET (siège)
951 592 666 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13951592666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 592 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
399 RTE du Cros, 42380, Merle-Leignec
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAIX EMILIEN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEBAIX EMILIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAIX EMILIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAIX EMILIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42380 Merle-LeignecSiègeActif

    951 592 666 00014 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBAIX EMILIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de DEBAIX EMILIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAIX EMILIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAIX EMILIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIX EMILIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAIX EMILIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAIX EMILIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEBAIX EMILIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBAIX EMILIEN ?

Le numéro SIREN de DEBAIX EMILIEN est 951 592 666. Le SIRET de son siège social est 951 592 666 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13951592666.

Où se situe le siège social de DEBAIX EMILIEN ?

Le siège social de DEBAIX EMILIEN est situé 399 RTE du Cros, 42380 Merle-Leignec.

DEBAIX EMILIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAIX EMILIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAIX EMILIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIX EMILIEN.

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