DEBAIZE ANNIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBAIZE ANNIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2013, identifié par le SIREN 794 459 990. Elle est domiciliée 2 Les Quarelles, 88450 Vincey. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBAIZE ANNIE
INSEE- Dénomination
- DEBAIZE ANNIE
- SIREN
- 794 459 990
- SIRET (siège)
- 794 459 990 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63794459990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 459 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 24 juin 2013
- Siège social
- 2 LES QUARELLES, 88450, VINCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAIZE ANNIE
Vente à domicile
Finances de DEBAIZE ANNIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAIZE ANNIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAIZE ANNIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88450 VINCEYSiègeActif
794 459 990 00014 · ouvert le 24 juin 2013 · NAF 4799A
Documents juridiques de DEBAIZE ANNIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAIZE ANNIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAIZE ANNIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAIZE ANNIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIZE ANNIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAIZE ANNIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAIZE ANNIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 2013
Questions fréquentes sur DEBAIZE ANNIE
Quel est le numéro SIREN de DEBAIZE ANNIE ?
Le numéro SIREN de DEBAIZE ANNIE est 794 459 990. Le SIRET de son siège social est 794 459 990 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63794459990.
Où se situe le siège social de DEBAIZE ANNIE ?
Le siège social de DEBAIZE ANNIE est situé 2 Les Quarelles, 88450 Vincey.
DEBAIZE ANNIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAIZE ANNIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAIZE ANNIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIZE ANNIE.
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