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DEBALME MICHAEL

Active
Siren535 335 863Entrepreneur individuel74950 SCIONZIERCréée le 19 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBALME MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2011, identifié par le SIREN 535 335 863. Elle est domiciliée 86 rue de la Grange, 74950 Scionzier. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de DEBALME MICHAEL

Dénomination
DEBALME MICHAEL
SIREN
535 335 863
SIRET (siège)
535 335 863 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38535335863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 335 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
19 octobre 2011
Siège social
86 RUE DE LA GRANGE, 74950, SCIONZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBALME MICHAEL

DEBOSSELAGE SANS PEINTURE

Finances de DEBALME MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBALME MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBALME MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74950 SCIONZIERSiègeActif

    535 335 863 00010 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4520A

Documents juridiques de DEBALME MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBALME MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBALME MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBALME MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBALME MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBALME MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBALME MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2011

Questions fréquentes sur DEBALME MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBALME MICHAEL ?

Le numéro SIREN de DEBALME MICHAEL est 535 335 863. Le SIRET de son siège social est 535 335 863 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38535335863.

Où se situe le siège social de DEBALME MICHAEL ?

Le siège social de DEBALME MICHAEL est situé 86 rue de la Grange, 74950 Scionzier.

DEBALME MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBALME MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBALME MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBALME MICHAEL.

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